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Marques déposées par TOM CLARK
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COUTUME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUTUME
TOM CLARK
ANTOINE NETIEN

Numéro de dépôt :
3759531
Date de dépôt :
09/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2020
COUTUME de TOM CLARK

Présentation de la marque COUTUME

Déposée par voie électronique le 9 août 2010 par TOM CLARK et ANTOINE NETIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUTUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Les déposants sont TOM CLARK domicilié(e) 8 Blvd Madelene - 75009 - Paris - France et ANTOINE NETIEN domicilié(e) 103 JULIEN LACROIX - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTOINE NETIEN domicilié(e) 103 JULIEN LACROIX - 75020 - PARIS - France.

La marque COUTUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUTUME est expirée depuis le 9 août 2020.


TOM CLARK - 8 Blvd Madelene - 75009 - Paris - France

ANTOINE NETIEN - 103 JULIEN LACROIX - 75020 - PARIS - France


ANTOINE NETIEN - 103 JULIEN LACROIX - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555700 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.